Doubs · Franche-Comté
Référendum 1992 — Premier tour · 20 septembre 1992
Référendum sur la ratification du traité sur l'Union européenne (Maastricht).
1 104
Bart — Sur 1 514 inscrits, la participation s'établit à 72.92 % (1 104 votants, 410 abstentions). Suffrages exprimés : 1 078. OUI arrive en tête avec 560 voix (51.95 % des suffrages exprimés), devant NON (518 voix, 48.05 %).