Doubs · Franche-Comté
Référendum 1992 — Premier tour · 20 septembre 1992
Référendum sur la ratification du traité sur l'Union européenne (Maastricht).
54
Bremondans — Sur 67 inscrits, la participation s'établit à 80.60 % (54 votants, 13 abstentions). Suffrages exprimés : 53. NON arrive en tête avec 32 voix (60.38 % des suffrages exprimés), devant OUI (21 voix, 39.62 %).