Doubs · Franche-Comté
Référendum 1992 — Premier tour · 20 septembre 1992
Référendum sur la ratification du traité sur l'Union européenne (Maastricht).
427
Bourguignon — Sur 579 inscrits, la participation s'établit à 73.75 % (427 votants, 152 abstentions). Suffrages exprimés : 407. OUI arrive en tête avec 219 voix (53.81 % des suffrages exprimés), devant NON (188 voix, 46.19 %).