Doubs · Franche-Comté
Référendum 1992 — Premier tour · 20 septembre 1992
Référendum sur la ratification du traité sur l'Union européenne (Maastricht).
758
Arc-et-Senans — Sur 1 048 inscrits, la participation s'établit à 72.33 % (758 votants, 290 abstentions). Suffrages exprimés : 726. OUI arrive en tête avec 397 voix (54.68 % des suffrages exprimés), devant NON (329 voix, 45.32 %).